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Marques déposées par Systemes Ceramiques
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Solutions Carrelage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Solutions Carrelage
Systemes Ceramiques

Numéro de dépôt :
4171682
Date de dépôt :
08/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2025
Solutions Carrelage de Systemes Ceramiques

Présentation de la marque Solutions Carrelage

Déposée par voie électronique le 8 avril 2015 par Systemes Ceramiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solutions Carrelage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est Systemes Ceramiques domicilié(e) 9 rue de la Perouse - 75784 - Paris Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Systemes Ceramiques, Hubert Carette domicilié(e) 9 rue de la Perouse - 75784 - Paris Cedex 16 - France.

La marque Solutions Carrelage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solutions Carrelage arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.


Systemes Ceramiques - 9 rue de la Perouse - 75784 - Paris Cedex 16 - France


Systemes Ceramiques, Hubert Carette - 9 rue de la Perouse - 75784 - Paris Cedex 16 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 7 février 2019 - Rejet partiel n°748438 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Publicite ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;

Education ; divertissement ; activites sportives et culturelles.